Le vélo
Depuis quelques années l’administration essaye de favoriser l’utilisation des vélos.
Depuis cette année, les avantages ont été élargis aux speed pedelec (vélos électrique à assistance au pédalage dont la vitesse peut aller jusqu’à 45 km/h mais dont le moteur a une puissance nominale continue maximale de 4kW[1]).
Si une société met un vélo (électrique ou non) à disposition de ses employés ou de ses dirigeants, il n’y a pas d’avantage de toute nature taxable en privé, même si ce vélo est également utilisé pour des déplacements privés. Il suffit qu’il y ait régulièrement des déplacements professionnels ou des déplacements domicile-lieu de travail avec ce vélo pour que l’avantage de toute nature ne s’applique pas.
A l’impôt des sociétés, les coûts engendrés par l’acquisition de ce vélo ainsi que les frais d’entretien, de réparation, l’achat d’accessoires… etc, sont déductible à 120%[2].
Au niveau de la TVA, la déductibilité est limitée en fonction de l’utilisation réellement professionnelle du vélo. L’administration admet généralement une déduction de 75% de la TVA. Mais ce choix couvre alors en principe tous les biens dont l’utilisation est mixte (professionnelle et privée).
La moto
La moto n’est pas du tout logée à la même enseigne…
Contrairement aux voitures où un avantage de toute nature forfaitaire est calculé et contrairement aux vélos où aucun avantage de toute nature ne doit être calculé, l’utilisation à titre personnelle d’une moto[3] provoque un avantage de toute nature, déterminé en fonction de l’avantage réellement acquis par le dirigeant ou l’employé. L’avantage se calcule en reprenant les coûts qu’auraient dû consentir le bénéficiaire pour obtenir un tel avantage. En général nous reprenons un pourcentage en privé des frais liés à la moto. Par exemple si on estime une utilisation 50% professionnelle et 50% privée, nous calculons l’avantage sur base de tous les coûts de la moto multiplié par 50%.
Au niveau de l’impôt des sociétés, la totalité des frais sont déductibles. Il n’y a pas de limitation de la déduction en fonction du taux de Co2 émis comme pour les voitures.
Au niveau de la TVA, la déductibilité est aussi limitée en fonction de l’utilisation réellement professionnelle.
Conclusion
Fiscalement, il sera plus intéressant pour vous de vous déplacer à vélo qu’à moto… Mais comme toujours c’est vous qui décidez!
[1] Attention, il faut que le moteur soit un moteur électrique, les mobylettes sont donc exclues.
[2] Il s’agit d’un « faux » cadeau, car les 20% déduit en plus ne sont que temporairement exonérés.
[3] Et donc également pour les déplacements domicile-lieu de travail
